Mentions légales

PRESENTATION DU SITE ET DE SON PROPRIETAIRE

ESPM BASKET est une association Loi 1901.

Siège social : 372 rue de la Fontaine, 71960 Prissé.

Téléphone : 03 85 37 64 31.

Le site Internet www.espmbasket.com, propriété de l’ESPM BASKET, est une plateforme de communication destinée à présenter des informations et des articles sur le club et son actualité, ainsi que de présenter les différents services et produits qu’il propose. Ce site a également pour but de permettre aux supporters du club d’interagir entre eux grâce à plusieurs media communautaires (commentaires, réseaux sociaux).

Conception du site : Alexandre BORIE – Studio BLASON ROUGE

Directeurs de la publication : Fabien Thomas, Pascal Cortambert.

Hébergeur : CLARANET, siège social situé au 68, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 Paris.

CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

Accès

L’utilisateur du site www.espmbasket.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît en outre avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engage à les respecter.

Le site www.espmbasket.com est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. L’ESPM BASKET ne saurait toutefois être tenu responsable des discontinuités du site et de ses services, qu’elles soient volontaires ou non. En outre, pour des raisons de maintenance, L’ESPM BASKET pourra être amené à suspendre l’accès à son site et s’efforcera d’en avertir au préalable les utilisateurs.

L’ESPM BASKET ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’accès à son site Internet et à ceux de ses partenaires, ou au contraire de l’impossibilité d’y accéder.

Informations fournies sur ce site

Les informations fournies sur le site www.espmbasket.com sont divulguées à titre informatif. L’ESPM BASKET met en œuvre tout moyen pour publier sur le site www.espmbasket.com des informations de qualité.

L’ESPM BASKET ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude de ces informations. Ainsi, l’ESPM BASKET, soumis à une obligation de moyens, ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice, direct ou indirect, du fait d’une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète, ni de tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers.

Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site Internet www.espmbasket.com ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de l’ESPM BASKET. Les liens hypertextes proposés sur ce site en direction d’autres ressources présentes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’ESPM BASKET, ces liens étant communiqués pour faciliter l’information du public. En conséquence, toute connexion à des pages externes au site www.espmbasket.com est aux risques et périls des utilisateurs.

PROPRIETE INTELECTUELLE ET CREDITS PHOTOS

Le site Internet www.espmbasket.com est une œuvre protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, littéraire et artistique et les autres droits similaires. L’ensemble des éléments le composant tels que notamment les marques, modèles, logos, images, textes, sons et autres documents, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de l’ESPM BASKET.

De même, toutes les marques mentionnées sur ce site sont des marques protégées par des dépôts au nom de leur titulaire respectif. Ainsi toute diffusion, copie, duplication, modification, transfert, représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, du site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est expressément interdite, de même que leur altération. Le non respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.

INFORMATIONS ET LIBERTES

L’utilisateur pourra se voir demander des données nominatives (noms, prénoms, adresse, numéro de téléphone…) ou non nominatives (préférences…) lors de ses visites sur le site Internet www.espmbasket.com afin d’être en mesure de l’identifier et de l’informer sur l’actualité du club.

L’utilisateur est informé qu’il dispose, conformément à la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, à tout moment d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ses données personnelles en adressant une requête (en indiquant précisément l’objet de sa demande) par Internet à l’adresse suivante : info@espmbasket.com ou par courrier à l’adresse suivante : ESPM Basket – 372, rue de la Fontaine, 71960 PRISSE, que l’ESPM BASKET à traiter dans les sept jours ouvrés.